Formation Réglementation Environnementale
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Réglementation Environnementale
Public Visé
Responsables environnement, sécurité, QSE et personnels chargés de maîtriser les obligations légales
Pré Requis
Pas de pré requis particulier
Objectifs Pédagogiques
> Identifier et comprendre les principaux textes relarifs à l’environnement (déchets, ICPE, bruit, eau, air,…)
Méthodes Pédagogiques
> Pédagogie interactive et participative.
Supports Pédagogiques
Un support de formation détaillé sera remis à chaque participant.
- Réglementation environnementale: comprendre et maîtriser
- ICPE et exploitant, activité et installation,
- CODERST,
- ICPE et responsabilités,
- Responsabilités et sanctions encourues,
- Nomenclature ICPE,
- Régime de classement selon la nomenclature.
- Rejets, effluents, polluants: contrôler et gérer
- Déchets,
- Eau,
- Produits chimiques,
- Bruit,
- Air.
- Mise en place d’une veille réglementaire:
- Présentation des différentes étapes,
- Procédure de veille.
- Personnalisation du stage,
- Intervenant certifié ICA QSE (n°19383)
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Organisme de Formation déclaré en Préfecture de l’Occitanie. Enregistré sous le numéro 91 34 07778 34. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’état. Article L.6352-12 du Code du travail.